ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE
Chères Brénaises, chers Brénais, l’arrêté préfectoral n°230/2024 est disponible en Mairie, aux heures d’ouverture.
![](https://www.labreelesbains.com/wp-content/uploads/2024/05/Comm-candidatures-2.png)
-
Arrêté préfectoral n°230/2024
pdf | 308,45 Ko | 17 Mai 2024
![](https://www.labreelesbains.com/wp-content/uploads/2024/05/Comm-date-limite-1-1024x723.png)
Question-réponse
Comment consulter les décisions de sa mairie, son département ou sa région ?
Vérifié le 27/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Obligations de l'administration vis-à-vis des usagers
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Accès aux documents administratifs
Papiers - Citoyenneté - Élections
-
Publication des lois, règlements et circulaires
Papiers - Citoyenneté - Élections
Pour en savoir plus
-
Vie-publique.fr