Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, le 16 janvier 2020 à 18h30, salle du conseil municipal.

1. Approbation de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2019.
2. Tarif 2020: Budget principal: location du terrain de tennis
3. Tarif 2020: Budget principal: mise à disposition des salles municipales
4. Budget principal: autorisation de signer un avenant pour modification du contrat d'assurance groupe des risques statutaires
5. Personnel communal: recrutement d'agents non titulaires, de remplacement, occasionnels ou saisonniers
6. Travaux d'enfouissement des réseaux: autorisation de signature d'une convention de bornage avec le syndicat de la voirie
7. Travaux d'enfouissement des réseaux: autorisation de signature d'une convention de levé topographique complémentaire avec le syndicat de la voirie
8. Dérogation au repos dominical pour les commerces de vente au détail de produits à prédominance alimentaire pour l'année 2020
9. Patrimoine communal: achat de parcelles de terrain
10. Succession de Mme LEONARD: autorisation de cession d'un bien immobilier

Questions diverses

Enquête publique

Dans le cadre de l'enquête publique pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme et du Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Pluviales de la Commune de La Brée les Bains, les documents sont disponibles dans la rubrique urbanisme.

Travaux

A compter du 21 janvier 2020, des travaux d'enfouissement vont être réalisés perturbant la circulation dans la commune. Les modifications seront les suivantes: